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[e-med] Chan lance une enquête sur les fuites de documents de l'OMS,

20 Janvier 2010
Chan lance une enquête sur les fuites de documents de l'OMS, des réunions 
sont prévues avec le groupe des experts en R&D
par Kaitlin Mara à 11:26 AM
http://www.ip-watch.org/weblog/2010/01/20/chan-launches-inquest-on-leaked-wh
o-documents-meetings-proposed-on-rd-expert-report/

La première discussion publique sur le rapport d'expert sur le financement 
des processus de recherches souvent coûteux pour créer de nouveaux 
médicaments et vaccins ou matériels de diagnostic demandés par les pauvres 
en réponse aux maladies qui les touchent de façon disproportionnée, a 
commencé cette semaine à l'OMS. Immédiatement on s'est questionné sur la 
délivrance du rapport complet à la dernière minute et pour plusieurs 
gouvernements sur la pauvreté du contenu sur des sujets cruciaux, aussi 
a-t-il été décidé de tenir des réunions informelles pendant les mois à 
venir.

En attendant, la directrice générale de l'OMS, Margaret Chan, a annoncé 
avoir lancé une enquête pour trouver qui est à l'origine de la fuite du 
brouillon du rapport du groupe d'experts vers un labo multinational en 
décembre (IPW, WHO, 9 décembre 2009). Mais elle a mis au défi ceux qui 
s'inquiètent de trouver des preuves d'une influence inadmissible de 
l'industrie, disant qu'elle "attache une grande importance à éviter les 
conflits d'intérêts"

Chan a déclaré qu'elle était "extrêmement, extrêmement troublée par la fuite

de documents" et qu'elle souhaite "trouver où se trouve la brèche", et si 
elle est interne à l'OMS des mesures seront prises, pouvant aller jusqu'à 
l'abandon de l'immunité diplomatique de toute personne "pour facilité les 
investigations"

En attendant, selon un rapport de Precious Matoso, le coordinateur du 
programme remis hier, on avance normalement sur le reste de la mise en place

de la Stratégie Mondiale de l'OMS et sur le Plan d'actions en santé 
publique, en innovation et sur la propriété intellectuelle. Parmi les 
avancées citées on trouve un accord de coopération entre l'OMS, l'OMC et 
l'OPI entre leurs directeurs généraux pour conduire le travail sur la 
propriété intellectuelle PI et la santé publique et aussi une étude complète

sur le transfert de technologie ainsi qu'un cadre pour monitorer et évaluer 
la mise en place des stratégies.

Un expert du groupe de travail a déclaré lors d'une interview que des 
questions restent sur la présence de sujets clés dans le rapport.

Autrement, la proposition du Canada communiquée cette semaine pour un groupe

ouvert intergouvernemental en réponse aux questions sur la préparation aux 
pandémies grippales est disponible sur canada-non-paper-eb-2010. La pandémie

grippale doit être discutée aujourd'hui à l'OMS.

Toutes ces discussions ont lieu dans le cadre de la réunion du bureau 
exécutif de l'OMS qui se tient du 18 au 23 janvier 2010, la réunion de 
décision se tiendra du 17 au 22 mai prochains a annoncé la directrice 
générale.

Des discussions informelles se tiendront sur le rapport du groupe de travail

Des commentaires sur le rapport ont été quelques peu obscurci du fait que le

texte complet n'a pas été disponible avant vendredi soir précédent le début 
de la réunion du bureau exécutif lundi, et il n'était qu'en Anglais, de 
sorte que les gouvernements ont discuté sur al base d'un résumé élargi du 
travail en format pdf qui avait été circulé en fin décembre.

Plusieurs états s'en sont plaints. Ainsi, la Thaïlande a déclaré que 
travailler sur le résumé n'était pas pratique, comme si on signait un chèque

en blanc et le Brésil a proposé des réunions informelles pour discuter du 
rapport en préalable à l'assemblée de mai. Représentant l'Afrique, l'Ouganda

a suivi le Brésil "considérant être incapable d'en discuter pour l'instant".

Chan a promis que le rapport complet sera disponible dans les six langues 
onusiennes et relis aux gouvernements avant la fin février. Après de longues

discussions, les états membres ont décidé d'une consultation par internet du

rapport final, avec pour point d'orgue une consultation le 13 mai, juste 
avant le comité sur le programme de l'OMS, le budget et l'administration.

Fuite de documents

Nombre de représentants des gouvernements et de la société civile 
s'inquiètent d'une transparence sélective du fait du brouillon qui a été 
délivré à la Fédération internationale des industries pharmaceutiques IFPMA.

"Chacun sait que par le passé il y a aussi eu des fuites" a déclaré Chan, 
parce que certains employés pensait faire progresser leurs idées par ce 
biais. Mais elle se refuse à prendre la critique pour tout l'OMS "tant qu'on

n'a pas la preuve permettant de dire qu'on est influencé, ou que le groupe 
d'experts est sous influence". elle demande de prendre du recul à propos de 
ce qu'elle appelle des rumeurs et des insinuations.

George Alleyne de PAHO, le président du groupe de travail a déclaré qu'il 
rejetait formellement l'idée d'une influence de l'industrie sur le groupe. 
En fait, il a déclaré à Intellectual Property Watch que le groupe était si 
méfiant que ses membres ont refusé de rencontrer des parties prenantes 
pendant le processus de rédaction du rapport.

Un porte-paroles de l'IFPMA a déclaré à Intellectual Property Watch que le 
travail du groupe est si crucial et si important qu'il dépend de la 
contribution de tous. L'IFPMA pense que la participation et les avis de tous

doivent être bien accueillis car on travaille tous ensemble au développement

d'un soutien accru et de mécanismes de financements pour les pays en 
développement.

Chan a promis de remettre aux gouvernements un rapport de son enquête quand 
elle sera finie.

Questions sur les faiblesses dans le rapport et réponse du Secrétariat

Des gouvernements interpellent l'OMS sur des questions relatives au rapport 
car plusieurs états se demandent pourquoi certains sujets n'y sont pas 
abordés.

Le délégué de l'Inde a déclaré lundi que "le rapport confirme nos vues à 
savoir que les pauvres souffrent d'un double fardeau sur les maladies" et 
que "les incitations commerciales prévues par la PI n'ont pas apporté de 
solution aux questions de santé que rencontrent par les pays en 
développement. "Mais il aurait été plus important et bénéfique" d'explorer 
le transfert de technologie en profondeur, ajoute-t-elle, car ces l'une des 
possibilités les plus prometteuses pour améliorer l'accès aux médicaments. 
Le rapport en donne aucun chemin ni aucune direction pour un meilleur accès 
et une plus large dissémination des technologies déjà disponibles" a-t-elle 
ajouté.

Pour le Brésil, on a trouvé des contradictions entre des études précédentes 
de l'OMS sur la PI et la santé et ce rapport, comme la réintroduction 
d'éléments rejetés précédemment, comme l'exemption de taxes.

Pour le Bangladesh "La pauvreté de l'attention accordée à la PI dans le 
rapport est une omission sérieuse, et le document n'en fournit aucune 
justification", qui ajoute qu'on aurait aussi du considérer de séparer le 
coût de la R&D  du prix du produit, souci repris plus tard en écho par MSF. 
L'Inde ajoute que " dans notre expérience, la plus grand obstacle rencontré 
pour accéder aux médicaments est leur prix élevé et les entraves posées par 
la PI".

Les Etats Unis se sont montré inquiets de voir l'OMS héberger et gérer une 
communauté de brevets initiée par UNITAID, déclarant que cela demandait une 
analyse approfondie du rôle que l'OMS doit jouer dans l'architecture 
mondiale de la santé et qu'elle ne devrait pas se précipiter.

Un membre du groupe d'experts, le sénateur Cecilia López Montaño, a envoyé 
le 15 janvier une lettre ouverte au bureau exécutif arguant que le rapport 
est incomplet et ne peut être accepté. Elle avait accepté de reprendre la 
discussion sur la PI avec le groupe, a-t-elle déclaré dans une interview 
accordée à Intellectual Property Watch, hier.

Mais elle a été surprise de voir que les droits de la PI ne sont pas 
discutés, et quand elle a essayé de pousser le groupe à les traiter, elle a 
rencontré des résistances. Elle n'a pas trouvé la possibilité de discuter le

sujet qui lui tenait à cour, celui des brevets et des droits de la PI.

Si les pauvres des pays pauvres doivent avoir des produits bon marché, on ne

peut ignorer le débat, dit-elle. A ses yeux, la conclusion apportée par le 
groupe de travail est une sorte de mécanisme charitable. Elle ajoute ne pas 
être seule à parler ainsi, la société civile colombienne la suit qui l'a 
consultée pendant le processus. Elle pense que d'autres membres du groupe la

suivent.

Hier, López Montaño s'est déclaré satisfait de voir que des membres du 
groupe de travail ont soulevé la question de la PI dans le rapport, et que 
le sujet devrait être repris dans les consultations à venir.

Le Brésil et l'Inde proposent ensemble d'inviter le rapporteur spécial de 
l'ONU sur les droits de la santé pour s'adresser aux délégués à propos d'un 
rapport de mars 2009 sur la PI et l'accès aux médicaments (IPW, Public 
Health, 16 Juin 2009). On ne sait pas ce qu'est devenu cette proposition.

Pour Alleyne, ils ont été limités par l'étroitesse de leur mandat, et que 
l'accès aux médicaments autrement que par la R&D, bien qu'il s'agisse d'un 
sujet cher à son cour, n'en faisait pas partie.

"Je suis tout à fait en accord avec presque tous les commentaires" sur des 
sujets critiques de santé publique et de PI non abordés par le rapport, 
a-t-il déclaré à Intellectual Property Watch. "Mais nombre d'entre eux 
sortaient du mandat. Notre sujet était: R&D" et non pas le sujet plus large 
de l'accès aux médicaments, a-t-il expliqué.

Pour contacter Kaitlin Mara : kmara@ip-watch.ch.


----- Original Message ----- 


20 January 2010
Chan Launches Inquest On Leaked WHO Documents; Meetings Proposed On R&D
Expert Report
By Kaitlin Mara @ 11:26 am
http://www.ip-watch.org/weblog/2010/01/20/chan-launches-inquest-on-leaked-wh
o-documents-meetings-proposed-on-rd-expert-report/

The first public discussion of an expert report on how to finance the often
costly process of research and development to create new medicines, vaccines
and diagnostics needed by the poor to address diseases that
disproportionately effect them began this week at the World Health
Organization. There were immediate concerns about the last-minute release of
the report's full text as well as concerns from several governments that it
came up short on critical areas, and it was decided that an informal
consultation process will take place over the next few months.

Meanwhile, World Health Organization Director General Margaret Chan said she
has already begun an investigation to find out who leaked drafts of the
expert group's work to an international industry group in December (IPW,
WHO, 9 December 2009). But she challenged those concerned to come up with
evidence indicating there was undue influence by the pharmaceutical industry
in the work of the WHO, and said she attaches "great importance to avoidance
of conflict of interest."

Chan said she was "extremely, extremely troubled by the leakage of
documents," and vowed to "find out exactly where the breach is" and if it
was internal to the WHO to take action, to the point of waiving the
diplomatic immunity of all staff "to facilitate proper investigation."

Meanwhile, progress on the rest of the implementation of the WHO Global
Strategy and Plan of Action on Public Health, Innovation and Intellectual
Property continues apace, according to a report of programme coordinator
Precious Matsoso, delivered yesterday. Progress cited includes an agreement
on cooperation between the WHO, the World Trade Organization and the World
Intellectual Property Organization at the director general level to guide
work on IP and public health as well as a completed study on technology
transfer and a framework for monitoring and evaluating the implementation of
the strategy.

One member of the expert working group said in an interview concerns remain
about the inclusion of key issues in the report.

Separately, the proposal being circulated this week by Canada for an
open-ended intergovernmental working group to address outstanding issues in
preparing for influenza pandemics is available herecanada-non-paper-eb-2010.
Pandemic influenza is the subject of discussions at the WHO today.

All these discussions are happening in the context of the WHO Executive
Board meeting, taking place in Geneva from 18-23 January. Recommendations
made by the board are sent to the World Health Assembly, the WHO's
decision-making body, which the director general announced today will take
place from 17-22 May.

Informal Discussions to be held on Expert Report

Comments on the report were somewhat hindered by the fact that its full text
was not out until the Friday evening before the Executive Board commenced on
Monday - and then only in English - so governments were basing discussions
off of an extended executive summary of the work [pdf] made available in
late December.

This concerned several states. For example, Thailand said using only the
executive summary for discussion was uncomfortably close to signing a blank
check and Brazil proposed that there be informal meetings to discuss the
full text prior to the May assembly. Uganda on behalf of the African region
supported Brazil "considering that we are unable to have an informed
discussion at this moment."

Chan promised that the translated reports would be available in all six UN
languages and transmitted to governments before the end of February, and
after a lengthy discussion member states decided to undertake a web-based
consultation on the final report, culminated in a face-to-face consultation
to be held 13 May, immediately prior to the WHO Programme, Budget and
Administration Committee.

Leaked Documents

Many - both governments and civil society - expressed concern over selective
transparency due to draft documents that were apparently leaked to the
International Federation of Pharmaceutical Manufacturers and Associations.

"It's no secret" Chan said, that in the past WHO staff have leaked documents
to forward their own agenda. But she refused to take the criticism levelled
at the WHO in response to the leak "until there is evidence to say that we
are being influenced, or that the group of experts is being influenced." She
then cautioned against putting too much weight on what she called rumour and
innuendo.

The working group chair, George Alleyne of the Pan American Health
Organization, said he "rejected completely" the idea that pharmaceutical
companies had influenced the group. In fact, he told Intellectual Property
Watch, the group was so careful not to appear impure in any way that they
refused to privately meet with any stakeholders during the process of their
report writing.

A spokesperson for the IFPMA told Intellectual Property Watch the "EWG is
doing critical and important work which depends on the contribution of many
different stakeholders. IFPMA believes participation and views of all
stakeholders should be welcomed as we all work together to develop increased
support and financing mechanisms for diseases of the developing world."

Chan promised that she would give governments a report of her investigation
when it is finished.

Questions on Gaps in Report and Secretariat Answers

Governments also questioned the WHO on substantive issues related to the
expert report, as several states wondered why certain issues had not been
included.

The "report confirms our views that the poor bear double burdens on
diseases" as well as that "commercial incentives provided by IP rights have
not provided solutions to health" issues faced by the developing world, the
delegate of India told the board Monday. But it would have been "most
important and cost effective" to explore technology transfer in more depth,
she added, as it is one of the most promising ways to increase medicines
access. And it provides neither road map nor guidance for greater access and
wider dissemination of the technologies already available, she added.

There were contradictions between earlier work done by the WHO on
intellectual property and health and report, said Brazil, including the
reintroduction of elements that had previously been rejected, such as tax
exemptions.

"The paucity of attention paid to IP" in the report is a "serious omission"
for which the document does not provide justification, said Bangladesh,
adding that it should also have looked at de-linking the cost of research
and development from the price of products, concerns later echoed by
Médecins Sans Frontières (Doctors Without Borders). "In our experience,"
said the statement of India, "the greatest impediment to access to medicines
has been their high cost and the encumbrances posed by" IP rights.

The United States expressed concern about a proposal that the WHO host and
manage a patent pool initiated by UNITAID, saying it required careful
consideration of what role the WHO should be playing in global health
architecture and should not be rushed into.

A member of the expert group, senior Colombian Senator Cecilia López
Montaño, sent a 15 January open letter to the Executive Board arguing that
the report was incomplete and should not be accepted. She had agreed to take
up a position on the group to discuss the importance of intellectual
property rights, she told Intellectual Property Watch in an interview
yesterday.

But, she was "very surprised that IP rights were not discussed," and when
she tried to bring them up to the group they were resisted. "I couldn't find
the space to discuss the one subject for me that was crucial, which was
patents and intellectual property rights."

If poor people in poor countries are to have cheaper medicines, she said,
"you cannot ignore the debate" on IP. What the working group came out with
as a result was "for me some sort of charity" mechanism, she added. Her
position is not hers alone, she said, but also held by Colombian civil
society groups whom she consulted during the process. She also said she
thought there might be other members of the expert group who agreed with
her.

López Montaño said yesterday she is satisfied that members of the Executive
Board raised the concern about IP in the discussion of the working group
report, and that the issue should come up in the upcoming consultations on
the issue.

Both Brazil and India proposed inviting the UN special rapporteur on the
right to health to the assembly to speak to delegates about a March 2009
report on IP and access to medicines (IPW, Public Health, 16 June 2009). It
is unclear what became of this suggestion.

Alleyne said that they were limited by a narrow mandate, and that access to
medicines outside of the research and development system - while a matter
"dear to my personal heart" - was not a part of that mandate.

"I am in perfect agreement with almost every one of the comments," about
significant areas of public health and IP not touched on in the report, he
told Intellectual Property Watch. "But many of them did not pertain to the
mandate. our remit was research and development" and not the wider issue of
availability of medicines, he explained.

Kaitlin Mara may be reached at kmara@ip-watch.ch.

Categories: Access to Knowledge, Copyright Policy, Education/ R&D/
Innovation, Enforcement, English, Patent Policy, Public Health, Technical
Cooperation/ Technology Transfer, WHO, WIPO

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Comments

   1. James Love says:
      20 January 2010 at 1:00 pm

      It is quite incredible, or perhaps, not credible, for George Alleyne
to say that he did not consider access to medicines part of his mandate. The
WHO has passed countless resolutions on this topic, including the one that
created the EWG on R&D. At PAHO, Alleyne must have appreciated that the WHO
would give access a higher priority than say, the private pharmaceutical
industry. To suggest that the Chair of this group did not see access as
relevant to their work explains a lot, when you look at the direction of the
recommendations.

      If people have the time to look deeper at the report, it will be
apparent that it is mostly a search for positions acceptable to the
pharmaceutical industry, and that this was even the most important aspect of
the selection criteria for the funding proposals. As others have pointed out
during the review of the selection criteria, the EWG should not have focused
so much on what they thought was acceptable to the pharmaceutical industry,
but rather what would accomplish the goals of the Global Strategy, and then
present an effective case on behalf of the useful proposals to policy
makers.

      The claim that the report focused only on the most practical
recommendations (feasible) does not really hold up when looking at what the
EWG did recommend - unless one considers the tax on arms shipments or
Internet email, or an 80 percent subsidy for PDP outlays to the private
pharmaceutical industry to be particularly easy to implement.



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